I. Présentation du Portail Institutionnel
Le présent site internet accessible à l'adresse /index.php et ses sous-pages constituent le portail documentaire officiel et unique de l'association HARMONIQUES, association à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901, déclarée en préfecture de Haute-Corse sous le numéro d'immatriculation RNA W2B2001518 et détentrice du numéro SIREN 392584421.
Ce portail est une ressource purement informative d'utilité publique, exempte de toute activité commerciale, lucrative ou marchande. Aucun produit, bien, service ou abonnement payant n'y est proposé, commandable ou commercialisé.
II. Propriété Intellectuelle et Usage Documentaire
L'intégralité des contenus textuels académiques, des données de terrain, des jalons de projet et des rapports d'audit publiés sur ce portail sont la propriété exclusive d'HARMONIQUES ou font l'objet d'un droit d'usage accordé de manière légale. Les utilisateurs sont autorisés à consulter, citer, ou télécharger ces documents à des fins strictement privées, scientifiques, administratives ou non commerciales, sous réserve de citer explicitement l'association HARMONIQUES comme source.
III. Limites de Responsabilité
L'association HARMONIQUES s'efforce d'assurer la plus grande exactitude possible des données de terrain et des analyses structurelles publiées sur son site. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs matérielles, omissions administratives, ou de l'usage ultérieur fait de ces données documentaires par des tiers. Le site peut contenir des liens hypertexte externes menant vers des ressources d'administrations de l'État (comme Service-Public.fr ou le Journal Officiel), pour lesquels l'association n'exerce aucun contrôle éditorial.
IV. Acceptation des Conditions
L'accès et la navigation sur ce portail documentaire impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d'utilisation. L'association se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces mentions légales à tout moment pour les conformer aux évolutions de la législation française et européenne.